Conditions générales de vente au public 01/11/2023

(Version C201902 susceptible d’être annulée par une version ultérieure, nous consulter pour connaître la version en vigueur)

Prix et TVA

Ce tarif annule et remplace le précédent (mars 2021)

Nos prix sont exprimés en euros et s’étendent toutes taxes comprises (TVA de 20%)

A noter que les prix du catalogue 2023 sont valables sauf erreur ou omission.

Les prix peuvent subir des modifications selon les coûts de production de certains lots. Les prix sont donc facturés selon le tarif en vigueur le jour de la livraison, sans avis préalable.

Commandes et livraison

Les commandes peuvent être :

- adressées par voie postale à Terre Essentielle Christophe Lemaire, 1281 rue magnier, 62360 Hesdin L’Abbé.

- faites par téléphone au 09.62.08.56.81.

- faites sur notre site www.terre-essentielle.com

Si besoin un bon de commande peut être téléchargé en bas de la page d’accueil du site internet.

Terre Essentielle se réserve le droit de refuser toute commande si les quantités de produits commandés sont anormalement élevées.

Terre Essentielle se réserve également le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour motif légitime, notamment s’il existait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure avec le client.

Les commandes sont expédiées à réception du règlement (souvent le jour même), le délai de livraison moyen observé est de 1 à 3 jours ouvrés. Dans le cas où l’achat d’un produit en rupture a été effectué avant que la Société ait mis l’information sur le site, le client aura le choix soit d’être remboursé au plus tard dans les 15 jours du paiement des sommes versées pour le produit indisponible, soit de le recevoir en livraison différée sans frais de port supplémentaires, ou d’opter pour la livraison d’un produit de substitution.

En cas de question particulière concernant nos délais de livraison, nous contacter à christophe@terre-essentielle.com ou au 09.62.08.56.81

Frais de port

Le franco de port pour la France métropolitaine est fixé à 120 € TTC.

Les différentes modes et délai de livraison pour la France sont :

- 6 € pour toute commande jusqu’à 6 produits, contenant uniquement des bouteilles de 2ml, 2.5ml, 5ml, 10ml et des baumes de 5ml livraison en 2 à 3 jours

- 7,00 € pour une livraison en colissimo point retrait (à choisir sur le site internet) livraison en 2 à 3 jours

- 9,00 € pour une livraison en colissimo suivi à l’adresse de votre choix (livraison en 2 à 3 jours) A noter que nous déclinons toute responsabilité en cas de retard de livraison dû à la poste ou un transporteur pour l’envoi du colis.

Clause expresse d’assurance

L’assurance couvre les détériorations (et pertes). Elle ne s’applique que si le destinataire constate les dommages sur le colis en présence du livreur, pose réclamation écrite sur le bon de transport et confirme par courrier recommandé dans un délai maximum de 48 heures.

A noter que nous déclinons toute responsabilité en cas de retard de livraison dû à la poste ou un transporteur pour l’envoi du colis.

Retour

L’acheteur, non professionnel dispose de 14 jours à compter de la date de réception de sa commande pour faire exercer son droit de rétractation et signaler à Terre Essentielle son intention de lui retourne le dit produit, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité, à l’exception, des frais de retour. (Cf : Article 121-20 du Code de la consommation)

Les retours de marchandises ne peuvent se faire que pour des produits non ouverts, accompagné de la facture et en parfait état d’emballage.

Pour toute question particulière concernant le retour des marchandises, nous contacter a christophe@terre-essentielle ou au 09.62.08.56.81.

Qualité des produits

Dans le but d’améliorer sans cesse la qualité des produits, l’origine des matières premières peut changer. Terre Essentielle ne peut être tenu responsable de la mauvaise utilisation des produits.

Règlements

Les commandes sont envoyées uniquement à réception du règlement.

Le règlement des commandes s’effectue par chèque, virement, carte bancaire et Paypal (ce dernier est disponible uniquement sur notre site internet)

Clause de réserve de propriété - Litige

Les marchandises restent la propriété de Terre Essentielle jusqu’au paiement intégral des factures correspondantes.

Pour tout litige, vous êtes libre de contacter les juridictions compétente de votre choix (Cf : article L141-5 du code de la consommation). Cependant, une solution amiable peut toujours être trouvée, il suffit de nous contacter au 09.62.08.56.81

RCS Boulogne-sur-Mer 498368588